Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité vise à expliquer la manière avec laquelle Le basement traite les renseignements personnels à propos des individus qui utilisent ses services, notamment les visiteurs, clients, utilisateurs de la boutique en ligne et utilisateurs des sites Web exploités par Le basement.

Le traitement des renseignements personnels par les organisations est réglementé et, dans certaines circonstances, nous devons obtenir votre consentement avant d’effectuer certaines opérations. En acceptant la présente politique et en nous fournissant des renseignements personnels, vous consentez à ce que des renseignements personnels à votre sujet soient recueillis, utilisés, communiqués, conservés et détruits conformément aux modalités décrites dans la présente politique.

Si vous n’acceptez pas cette politique de confidentialité, veuillez cesser de naviguer sur le site Web ou de l’utiliser, ou d’utiliser, selon le cas, les autres services de Le basement.

Le basement suit des normes rigoureuses en matière de sécurité, de respect de la vie privée et de protection des renseignements personnels, et considère comme une priorité d’assurer la sécurité et la confidentialité des renseignements personnels que vous lui fournissez.

Aux fins de la présente politique, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Le basement, et les termes « vous », « votre » et « vos » désignent toute personne qui visite le site Web, utilise nos services, effectue un achat, communique avec nous ou nous transmet des renseignements personnels.

1. Collecte des renseignements personnels

Dans le cadre de la fourniture de nos services, nous pouvons recueillir certains renseignements concernant des personnes physiques et qui permettent de les identifier.

Les types de renseignements personnels recueillis par Le basement dépendent de plusieurs facteurs et du contexte, tel que décrit ci-dessous. Le basement ne recueille que les renseignements personnels nécessaires pour la conduite de ses activités et pour la réalisation des fins déterminées.

Renseignements recueillis auprès des individus

Par le biais du site Web

Nous recueillons les informations qui nous sont transmises volontairement, par le biais de l’interface du site Web, par exemple en remplissant un formulaire, ou autrement, par exemple par courriel, par téléphone ou par la poste.

Ces renseignements peuvent inclure notamment :

  • Prénom et nom
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone
  • Adresse physique
  • Pays, province ou état de résidence
  • Profession
  • Toute information transmise à Le basement par un individu par le biais du site Web, par clavardage, par courriel, par téléphone ou par tout autre moyen de communication

Par le biais de la boutique en ligne

Lorsque vous effectuez un achat, créez un compte client ou utilisez les fonctionnalités transactionnelles du site Web, nous pouvons recueillir certains renseignements nécessaires au traitement de votre commande, notamment :

  • Prénom et nom
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone
  • Adresse de facturation
  • Adresse de livraison
  • Informations relatives à la commande
  • Confirmation de paiement
  • Historique d’achat
  • Informations liées au compte client, le cas échéant, telles que le nom d’utilisateur, le mot de passe et les informations nécessaires à la sécurité du compte
  • Informations transmises au service à la clientèle, notamment lors d’une demande, d’un échange, d’un retour ou d’un suivi de commande

Certaines fonctionnalités du site Web peuvent nécessiter que vous nous fournissiez certains renseignements personnels. Le fait de ne pas fournir ces renseignements pourrait vous empêcher d’utiliser ou d’accéder à certaines fonctionnalités, notamment celles liées aux achats en ligne, au compte client ou au service à la clientèle.

Par le biais de contrats de service

Nous recueillons également les informations qui nous sont fournies par les individus, par le biais d’accords, de contrats conclus entre l’entreprise, nos partenaires et nos clients, ou d’autres moyens, par exemple par courriel, par formulaire papier ou électronique, ou par courrier postal.

Ces données peuvent inclure, sans s’y limiter :

  • Prénom et nom
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone
  • Adresse physique
  • Pays, province ou état de résidence
  • Profession
  • Information bancaire ou carte de crédit, lorsque nécessaire
  • Toute information transmise à Le basement par un individu par le biais d’un formulaire, d’un contrat, d’un clavardage, d’un courriel, d’un appel téléphonique ou de tout autre moyen de communication

Renseignements recueillis automatiquement

Nous recueillons certaines informations automatiquement par le biais d’outils tels que des fichiers journaux, Google Analytics, des témoins de navigation ou d’autres technologies similaires durant la navigation sur le site Web.

Ces renseignements peuvent inclure notamment :

  • L’adresse IP utilisée pour accéder au site Web
  • La configuration du navigateur et du système d’exploitation
  • La configuration de l’appareil mobile, lors d’un accès au site Web à partir d’un appareil mobile
  • L’emplacement géographique ou les données de localisation approximatives
  • Les pages visitées, les produits consultés et le chemin parcouru sur le site Web
  • Les mots-clés utilisés lors d’une recherche
  • La date et l’heure de la visite
  • Les interactions avec le site Web, les courriels, les publicités ou certaines fonctionnalités

Nous pouvons également recueillir certaines informations lorsque vous ouvrez nos courriels, cliquez sur des liens, interagissez avec nos publicités ou utilisez certaines fonctionnalités du site Web. Ces renseignements peuvent être recueillis au moyen de technologies de suivi telles que des pixels, balises Web, témoins de navigation, bibliothèques tierces ou outils similaires.

 Utilisation d’outils d’intelligence artificielle dans le cadre de nos activités

Dans le cadre de ses activités, Le basement peut utiliser certains outils technologiques, incluant des outils d’intelligence artificielle, d’automatisation, d’aide à la rédaction, d’analyse, de productivité ou de service à la clientèle.

Ces outils peuvent notamment être utilisés afin de :

  • soutenir la rédaction, la révision ou la traduction de contenus;
  • améliorer l’efficacité de certaines tâches administratives;
  • analyser, structurer ou résumer certaines informations;
  • améliorer les communications avec les clients;
  • soutenir le service à la clientèle;
  • faciliter la gestion interne des demandes, projets, commandes ou communications.

Lorsque ces outils sont utilisés, Le basement prend des mesures raisonnables afin de limiter les renseignements personnels transmis à ce qui est nécessaire, de protéger la confidentialité des informations traitées et d’éviter la transmission de renseignements sensibles ou confidentiels lorsque cela n’est pas requis.

Certains outils d’intelligence artificielle ou de productivité peuvent être fournis par des prestataires externes, notamment des fournisseurs de solutions infonuagiques, d’automatisation, de clavardage, d’analyse, de rédaction ou de gestion de la relation client. Dans certains cas, des renseignements peuvent être traités, stockés ou transférés à l’extérieur du Québec ou du Canada, conformément aux pratiques de confidentialité de ces fournisseurs et aux exigences applicables en matière de protection des renseignements personnels.

Aucune décision ayant un effet juridique ou significatif sur une personne ne sera rendue exclusivement par un outil d’intelligence artificielle ou un traitement automatisé, sauf lorsque permis par la loi et après avoir fourni l’information requise à la personne concernée. Lorsqu’une décision est fondée exclusivement sur un traitement automatisé de renseignements personnels, la personne concernée doit notamment pouvoir connaître les renseignements utilisés, les principaux facteurs ayant mené à la décision et présenter ses observations à une personne en mesure de réviser la décision.

Renseignements sur les paiements en ligne

Nous ne recueillons pas directement les renseignements complets relatifs aux cartes de paiement en ligne. Les paiements pouvant être effectués par le biais du site Web sont traités directement par nos fournisseurs de services de paiement, qui ont seuls accès aux informations complètes de carte de paiement.

Les renseignements nécessaires au traitement des paiements peuvent être recueillis directement par nos fournisseurs de services de paiement ou par la plateforme transactionnelle utilisée pour exploiter la boutique en ligne, notamment Shopify ou tout autre fournisseur de paiement applicable.

Ces fournisseurs peuvent traiter certains renseignements, tels que les informations de facturation, les renseignements liés à la carte de crédit ou de débit, l’adresse de facturation et les détails nécessaires à l’autorisation du paiement.

Le basement n’a pas accès aux informations complètes de carte de paiement. Ces renseignements sont traités directement par les fournisseurs de paiement selon leurs propres politiques de confidentialité et leurs normes de sécurité.

Vos transactions en ligne sont sécurisées de façon conforme aux normes de transmission employées par nos fournisseurs de services, afin que vos transactions soient acheminées et traitées de façon sécuritaire.

Renseignements liés aux témoins de navigation

Nous utilisons des témoins de navigation, aussi appelés cookies, afin d’améliorer la performance du site Web et l’expérience des utilisateurs.

Les témoins sont des fichiers de petite taille enregistrés sur votre appareil par le serveur sur lequel se trouve le site Web ou par des serveurs tiers, par exemple des serveurs publicitaires, qui permettent notamment de reconnaître un utilisateur du site Web, de mémoriser ses préférences, d’analyser l’utilisation du site Web ou de personnaliser certains contenus.

Certains témoins sont automatiquement effacés lorsqu’un utilisateur ferme son navigateur, alors que d’autres peuvent être conservés pendant une période plus longue.

Nous pouvons utiliser des témoins et technologies similaires pour :

  • Faire fonctionner le site Web
  • Mémoriser vos préférences
  • Analyser l’utilisation du site Web
  • Améliorer nos services et l’expérience utilisateur
  • Mesurer la performance de nos campagnes marketing
  • Présenter des publicités plus pertinentes
  • Comprendre l’interaction des utilisateurs avec nos contenus, courriels ou publicités

Il vous est normalement possible de contrôler l’enregistrement des témoins de navigation à partir des options de votre navigateur. Certaines fonctionnalités du site Web pourraient toutefois ne plus être disponibles ou ne pas fonctionner correctement lorsque l’enregistrement des témoins est désactivé.

Pour obtenir des informations spécifiques sur les Cookies que nous utilisons pour faire fonctionner notre boutique avec Shopify, rendez-vous sur https://www.shopify.com/legal/cookies.

Plateformes sociales

Nous recueillons les informations transmises par des sites ou applications de réseautage social, incluant notamment Facebook, Instagram, LinkedIn, YouTube, X et TikTok, lorsqu’un visiteur interagit avec des profils détenus ou contrôlés par Le basement sur ces plateformes.

Ces sites ou applications sont régis par leurs propres politiques relatives à vos renseignements personnels, qui peuvent être différentes de la nôtre et pourraient également être applicables.

Si vous décidez d’interagir avec nous par l’entremise de ces médias sociaux, vous devriez d’abord lire les conditions de service et les politiques de confidentialité de ces tiers fournisseurs de services et des applications utilisées pour y avoir accès.

Hyperliens de sites tiers

Le site Web peut contenir des hyperliens vers des sites Web de tiers, appelés les « sites tiers », qui peuvent faire quitter le site Web.

Le basement fournit ces hyperliens par commodité. Les sites tiers ne sont pas sous le contrôle de Le basement, qui n’a donc aucun contrôle sur les pratiques en matière de vie privée et de confidentialité de ces sites.

Par conséquent, tout renseignement personnel transmis par l’intermédiaire des sites tiers est assujetti à la politique de confidentialité de ces sites tiers. Il est de la responsabilité des utilisateurs d’en prendre connaissance afin d’assurer la protection des renseignements qui les concernent.

Contenu généré par l’utilisateur

Certaines fonctionnalités du site Web peuvent permettre aux utilisateurs de publier des avis, commentaires ou autres contenus accessibles publiquement.

Lorsque vous choisissez de publier du contenu dans une zone publique du site Web, ce contenu peut être consulté par d’autres utilisateurs ou visiteurs.

Nous ne sommes pas responsables de l’utilisation que des tiers pourraient faire des renseignements que vous choisissez de rendre publics. Nous vous recommandons d’éviter de publier des renseignements personnels sensibles ou confidentiels dans les zones publiques du site Web.

2. Utilisation des renseignements personnels

Nous recueillons et utilisons les renseignements personnels à votre sujet dans le but de :

  • Offrir nos services
  • Traiter les commandes, paiements, livraisons, retours et échanges
  • Créer, gérer et sécuriser les comptes clients
  • Transmettre des confirmations, suivis de commande, avis transactionnels ou communications liées aux services
  • Faciliter la communication avec vous
  • Offrir un service à la clientèle
  • Améliorer la qualité de nos services, du site Web et de l’expérience utilisateur
  • Analyser l’utilisation du site Web
  • Diffuser des publicités spécifiquement ciblées
  • Promouvoir nos produits et services par le biais du marketing
  • Prévenir, détecter ou enquêter sur des activités frauduleuses, illégales ou malveillantes
  • Respecter nos obligations légales et réglementaires
  • Protéger nos droits, nos biens, nos services et ceux de nos utilisateurs

Nous pouvons également utiliser vos renseignements personnels afin de faire respecter nos conditions, politiques ou ententes applicables, ou encore afin de protéger ou défendre nos droits, nos services, nos utilisateurs ou des tiers.

Communications promotionnelles

Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels afin de vous transmettre des communications marketing, publicitaires ou promotionnelles, notamment par courriel, SMS ou courrier postal, lorsque permis par la loi ou avec votre consentement lorsque requis.

Vous pouvez refuser de recevoir des communications promotionnelles en tout temps en utilisant le mécanisme de désabonnement prévu dans nos courriels ou en communiquant avec nous.

Même si vous vous désabonnez des communications promotionnelles, nous pouvons continuer à vous transmettre des communications non promotionnelles, notamment celles liées à vos commandes, à votre compte, à une transaction, à une demande de service ou à une obligation légale.

Conservation de vos données

Nous conserverons vos informations personnelles pendant une période de 90 jours à 2 ans après la résiliation des comptes d’utilisateurs, ou aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, tels que détaillés dans la présente politique de confidentialité.

Nous pouvons avoir besoin de conserver certaines informations plus longtemps, notamment à des fins de conservation des archives, de déclaration conformément à la loi applicable, de respect d’obligations légales, de résolution de litiges, de prévention de la fraude, de défense de droits légaux ou pour tout autre motif légitime.

Les informations anonymes résiduelles et les informations agrégées, qui ne vous identifient pas directement ou indirectement, peuvent être conservées indéfiniment.

3. Partage et transfert de vos données

De façon générale, Le basement utilise les renseignements personnels de ses clients, utilisateurs et prospects uniquement pour des fins internes.

Des renseignements tels que les numéros de téléphone ne sont jamais vendus à des tiers à des fins promotionnelles, assurant ainsi la protection et la sécurité des données personnelles.

Toutefois, Le basement est susceptible de communiquer des renseignements personnels vous concernant aux personnes ou entités suivantes :

  • À ses employés et représentants qui ont besoin d’avoir accès à ces renseignements personnels dans la poursuite des fins énumérées dans la présente politique;
  • À ses partenaires et fournisseurs de services externes avec qui Le basement a conclu une entente contractuelle;
  • Aux fournisseurs liés à l’exploitation de la boutique en ligne, notamment les plateformes transactionnelles, fournisseurs d’hébergement, services de livraison, fournisseurs de paiement, outils de gestion des commandes, outils de service à la clientèle et outils d’analyse de données;
  • Aux partenaires commerciaux ou marketing, lorsque nécessaire pour offrir certains services, présenter des publicités ou mesurer la performance des campagnes, sous réserve des consentements applicables;
  • Aux fournisseurs d’outils d’intelligence artificielle, d’automatisation, de productivité, d’analyse, de rédaction, de traduction, de service à la clientèle ou de gestion interne, lorsque ces outils sont utilisés dans le cadre des activités de l’entreprise et lorsque cette communication est nécessaire aux fins décrites dans la présente politique;
  • Dans le cadre d’une transaction commerciale, réelle ou éventuelle, telle qu’une fusion, une acquisition, une réorganisation, une vente d’actifs, un financement ou une faillite, dans la mesure permise par la loi;
  • Lorsque nécessaire pour respecter une obligation légale, répondre à une demande d’une autorité compétente, faire respecter nos droits ou protéger nos services, nos utilisateurs ou des tiers;
  • À toute autre personne ou entité, lorsque prescrit ou permis par la législation applicable, ou encore avec le consentement de la personne concernée.

Les fournisseurs de services externes avec qui Le basement fait affaire sont tenus de prendre des mesures appropriées afin de :

  • Assurer la protection du caractère confidentiel des renseignements personnels communiqués;
  • Assurer que les renseignements personnels communiqués ne soient utilisés qu’aux fins de l’exécution des services qu’ils sont appelés à rendre pour Le basement;
  • Assurer que les renseignements personnels communiqués ne soient pas conservés au-delà de ce qui est nécessaire, sous réserve des obligations légales applicables;
  • Aviser sans délai Le basement de toute violation ou tentative de violation relative à la confidentialité des renseignements personnels communiqués;
  • Permettre à Le basement d’effectuer toute vérification raisonnable relative à la confidentialité des renseignements personnels communiqués.

Communication à l’extérieur du Québec

Le basement se conforme à la Loi 25, qui prévoit que la personne qui recueille des renseignements personnels auprès de la personne concernée doit l’informer de la possibilité que ces renseignements soient communiqués à l’extérieur du Québec.

Certains fournisseurs de services utilisés par Le basement peuvent traiter, stocker ou transférer des renseignements personnels à l’extérieur du Québec ou du Canada. Lorsque c’est le cas, Le basement prend les mesures raisonnables afin que ces renseignements soient protégés conformément aux exigences applicables.

Fournisseurs externes

Les fournisseurs suivants peuvent être utilisés par Le basement dans le cadre de ses activités. Cette liste peut varier selon les services utilisés, les fonctionnalités actives sur le site Web ou les outils nécessaires à l’exploitation de l’entreprise.

Google LLC

Google LLC, 1600 Amphitheater Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis, est notamment le fournisseur du service Google Analytics. Google Analytics peut utiliser des témoins de navigation. L’information générée par les témoins au sujet de l’utilisation du site Web de Le basement, le cas échéant, peut être transmise à des serveurs de Google situés à l’extérieur du Québec ou du Canada et y être stockée. Google s’engage à traiter les renseignements personnels conformément à ses politiques de confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels. (Voir ici)

Microsoft Corporation

Microsoft Corporation, 1 Microsoft Way, Redmond, WA, États-Unis, est le fournisseur du service Microsoft 365. Microsoft 365 est une suite d’applications et d’outils de productivité infonuagiques développés par Microsoft. Elle aide Le basement à collaborer, communiquer et gérer son travail, notamment par l’entremise d’outils tels que OneDrive, Outlook et Teams. Des renseignements peuvent être traités ou stockés par Microsoft dans le cadre de l’utilisation de ces services, conformément à sa politique de confidentialité. (Voir ici)

Intuit / Mailchimp

Intuit, 2632 Marine Way, Mountain View, CA 94043, États-Unis, est le fournisseur du service Mailchimp. Mailchimp est une plateforme de marketing par courriel et de gestion de la relation client utilisée pour créer, gérer et analyser des campagnes de marketing par courriel et des automatisations marketing. Des renseignements peuvent être transmis à des serveurs d’Intuit situés à l’extérieur du Québec ou du Canada et y être stockés, conformément à sa politique de confidentialité. (Voir ici)

PayPal

PayPal, 2211 North First Street, San Jose, Californie, 95131, États-Unis, est le fournisseur du service PayPal. PayPal est une plateforme de paiement en ligne pouvant permettre à Le basement d’accepter des paiements sur Internet. Des renseignements peuvent être transmis à des serveurs de PayPal situés à l’extérieur du Québec ou du Canada et y être stockés, conformément à sa politique de confidentialité. (Voir ici)

Shopify

Shopify Inc. est le fournisseur de la plateforme utilisée pour exploiter certaines fonctionnalités de commerce électronique du site Web. Shopify peut traiter certains renseignements personnels nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne, notamment les informations relatives aux commandes, aux comptes clients, aux paiements, à l’expédition, aux retours et à l’utilisation du site Web. Des renseignements peuvent être transférés ou traités à l’extérieur du Québec ou du Canada, conformément aux pratiques de confidentialité de Shopify. (Voir ici)

Assistants IA

OpenAI, Microsoft, Anthropic ou d’autres fournisseurs de solutions d’intelligence artificielle peuvent être utilisés dans le cadre de certaines tâches internes, notamment pour soutenir la rédaction, la révision, la traduction, l’analyse ou la productivité. Lorsque ces outils sont utilisés, les renseignements personnels transmis sont limités à ce qui est nécessaire et sont traités conformément aux politiques de confidentialité applicables de ces fournisseurs.

4. Vos droits concernant vos renseignements personnels

Sous réserve des limites prévues par la loi, vous pouvez exercer certains droits à l’égard des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, notamment :

  • Le droit d’accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet;
  • Le droit de demander la correction de renseignements inexacts, incomplets ou équivoques;
  • Le droit de retirer votre consentement à certaines utilisations ou communications de vos renseignements personnels;
  • Le droit de demander la suppression de certains renseignements personnels, lorsque permis par la loi;
  • Le droit de vous opposer à certaines utilisations de vos renseignements personnels, notamment à des fins de marketing;
  • Le droit de vous désabonner des communications promotionnelles;
  • Le droit de demander des précisions sur l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels;
  • Le droit de recevoir une copie de certains renseignements personnels ou d’en demander le transfert, lorsque ce droit est applicable;
  • Le droit de formuler une plainte concernant le traitement de vos renseignements personnels.

Ces droits ne sont pas absolus et peuvent être assujettis à certaines exceptions prévues par la loi.

Avant de répondre à une demande, nous pouvons devoir vérifier votre identité afin de protéger la confidentialité des renseignements personnels. Nous répondrons aux demandes dans les délais prévus par les lois applicables.

Pour exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec nous aux coordonnées suivantes :

Responsable de la protection des renseignements personnels : Rachel Gagné
Adresse postale : 491, boul. Curé-Labelle, #102, Blainville (Québec) J7C 2H5
Courriel : info@lebasement.com
Téléphone : 450 820-5787

5. Droit d’opposition et de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels, conformément aux lois applicables.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux utilisateurs de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte, lorsque la loi le permet.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux utilisateurs de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion ou ne soient plus utilisés à certaines fins.

Pour exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées à la section « Vos droits concernant vos renseignements personnels ».

6. Données concernant les enfants

Le site Web et les services de Le basement ne sont pas destinés aux enfants.

Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels concernant des enfants sans le consentement requis par la loi. Si un parent ou un tuteur croit qu’un enfant nous a fourni des renseignements personnels, il peut communiquer avec nous afin de demander la suppression de ces renseignements.

7. Sécurité

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous utilisons des mesures de protection physiques, techniques ou administratives appropriées, telles que :

  • Protocole SSL
  • Gestion des accès par personne autorisée
  • Gestion des accès par personne concernée
  • Sauvegarde des renseignements informatiques
  • Mot de passe
  • Pare-feu
  • Mesures de contrôle administratif
  • Mesures de protection des systèmes informatiques

Cependant, aucune méthode de transmission par Internet ni aucun moyen de stockage électronique n’est sécuritaire à 100 %. Nous ne pouvons donc pas assurer ou garantir la sécurité absolue des renseignements que vous nous transmettez ou nous fournissez.

Vous nous transmettez vos renseignements personnels à vos propres risques. Nous ne pouvons pas non plus garantir que de tels renseignements ne seront pas consultés, obtenus, divulgués, modifiés ou détruits par suite de la violation de nos mesures de protection physiques, techniques ou administratives.

Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées dans la présente politique.

8. Lois applicables

Le traitement des renseignements personnels est régi par des lois applicables dans différentes juridictions.

La présente politique de confidentialité et toutes les opérations y afférentes seront régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s’y appliquent, et doivent être interprétées conformément à ces lois, étant donné que nos services sont offerts à la communauté du Québec.

Nous nous sommes engagés à respecter les dispositions législatives applicables, notamment :

  • La Loi sur la protection des renseignements personnels numériques, S.C. 2015, c. 32;
  • La Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels, L.Q. 2021, c. 25.

L’organisme responsable de la collecte, du traitement et de l’utilisation des données personnelles est Le basement.

9. Questions, requêtes ou plaintes

Si vous avez des préoccupations, questions, requêtes ou plaintes à propos de la présente politique de confidentialité ou concernant la gestion de vos renseignements personnels, veuillez les transmettre par écrit, par la poste ou par courriel, à la personne responsable de la protection des renseignements personnels :

Responsable de la protection des renseignements personnels : Rachel Gagné
Adresse postale : 491, boul. Curé-Labelle, #102, Blainville (Québec) J7C 2H5
Courriel : info@lebasement.com
Téléphone : 450 820-5787

Si vous n’êtes pas satisfait de notre réponse ou de la manière dont nous traitons votre demande, vous pouvez également communiquer avec l’autorité compétente en matière de protection des renseignements personnels, lorsque prévu par la loi applicable.

10. Changements à la politique de confidentialité

Nous pouvons modifier le contenu de nos sites Web, nos pratiques de gestion des renseignements personnels et notre façon d’utiliser les témoins de navigation sans préavis.

Par conséquent, notre politique de confidentialité pourrait être modifiée de temps à autre afin de refléter les changements apportés à nos pratiques, à nos services ou aux exigences légales et réglementaires applicables.

Nous publierons la politique de confidentialité révisée sur le site Web et actualiserons la date de dernière mise à jour lorsque nécessaire.

Nous vous encourageons à consulter la présente politique chaque fois que vous visitez le site Web afin de demeurer informé de la manière dont nous traitons les renseignements personnels.

La présente politique a été mise à jour pour la dernière fois en juin 2026.